Conditions Générales de Vente

Version du 29/06/2019

Le site https://eliselardier.fr a été mis en place par Elise Lardier qui en est l’exploitante.

Le fait de naviguer sur le présent site internet vaut adhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Dès lors que vous utilisez et naviguez sur le présent site internet vous vous engagez à respecter les présentes conditions générales d’utilisation. A ce titre vous garantissez à l’Éditeur du présent site avoir lu, compris et accepté les dispositions qui vont suivre.

Toute commande validée et confirmée par le client sur le site de formation en ligne implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales et vaut mandat à l’Editeur. Le Client reconnaît ainsi être parfaitement informé du fait que son accord sur le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite, dans la mesure où il commande en ligne les produits qui y sont présentés.

Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Elise Lardier. Elise Lardier se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente et d’utilisation à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

Article 1 – Définitions

  • Site Internet, ci-après dénommé « le Site » : désigne le Site Internet accessible via l’URL suivante : http://eliselardier.fr
  • Produit : désigne les produits susceptibles de faire l’objet d’une mise en vente sur le site htpps://eliselardier.fr
  • CGU : désignent les présentes conditions générales d’utilisation et de vente
  • Visiteur/Utilisateur : désigne toute personne physique ou morale qui navigue sur le Site Internet.
  • Client : désigne toute personne physique qui commande un produit sur le Site
  • Éditeur : Désigne Elise Lardier
    Adresse du siège social : 188 route du phare 76400 Fécamp
    N° de téléphone de contact : 06 41 68 74 32
    Adresse de courrier électronique : el.lardier@gmail.com

Article 2 – Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les règles qui s’appliquent lors de la consultation et l’utilisation du Site Internet, de déterminer les responsabilités des Visiteurs, des Clients et de l’Éditeur dans le cadre de la navigation et de l’utilisation du Site Internet, notamment lors de l’achat d’un produit ou la réservation d’une prestation via le site.

Le fait de naviguer et d’utiliser le Site Internet vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU. Par conséquent, en poursuivant leur navigation sur le Site Internet, le Visiteur et le Client reconnaissent qu’ils acceptent et adhérent aux présentes CGU. La version actuellement en ligne des CGU est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du Site Internet et ce jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace. L’Éditeur se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Néanmoins, la version opposable des CGU est celle en ligne au moment de la consultation et de l’utilisation du Site Internet.

Elise Lardier met à disposition :

  • des formations en ligne pour pour développer son intuition ;
  • la possibilité de s’inscrire à des ateliers de mandala de cartes (ateliers en présentiel).

Article 3 – Propriété intellectuelle – Droits d'auteur

Tous les éléments contenus sur le Site Internet, que ce soient des images, des bases de données, des logos, des illustrations, des marques, des dessins, des modèles, des mises en page, des documents téléchargeables, des maquettes, des présentations de réalisations graphiques sont protégés au titre de la propriété intellectuelle en tant qu’œuvre de l’esprit en vertu de la législation française et internationale. Par conséquent tout le contenu du Site Internet appartient à l’Éditeur ou à ses partenaires exclusivement au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou totale de tout élément composant le Site Internet, par quelque moyen que ce soit, sont interdites sous peine de poursuites judiciaires, sauf autorisation préalable et écrite de l’Éditeur.

Article 4 – Liens hypertextes

La mise en place par le Visiteur ou le Client du Site de liens hypertextes vers tout ou partie du Site Internet est strictement interdite, sauf accord préalable et écrit de l’Éditeur.

L’Éditeur est libre d’accepter ou de refuser la mise en place de liens hypertextes demandée par le Visiteur ou le Client sans avoir à justifier sa décision. Si l’Éditeur autorise cette mise en place, l’autorisation demeure temporaire. L’Éditeur se réserve le droit de demander le retrait des liens hypertextes mis en place à tout moment sur simple demande, que cette mise en place ait été ou non autorisée par lui.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’Éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 5 - Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site internet, l’Éditeur est amené à collecter des données personnelles relatives aux utilisateurs du site internet.

Ces informations sont utilisées afin d’assurer le bon fonctionnement des fonctionnalités du Site. Elles sont également utilisées par l’Éditeur à des fins d’études statistiques pour améliorer le site internet.

L’Éditeur pourra adresser des offres commerciales par voie de newsletters si l’utilisateur du site l’a accepté sur le site internet.

Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’Éditeur par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion du compte de l’utilisateur et sans qu’il n’ait à donner son autorisation. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui le concernent, à exercer à tout moment auprès de l’Éditeur soit par courrier postal à l’adresse suivante : 188 Route du phare 76400 Fécamp, soit par courriel à l’adresse suivante : el.lardier@gmail.com. Le Client ne pourra s’opposer au traitement de ses données personnelles que pour des motifs légitimes.

Pour des raisons de sécurité et afin d’éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande ce justificatif sera détruit.

Durée de conservation des données : Le Client est informé que les données à caractère personnel le concernant, collectées conformément aux dispositions susvisées, sont conservées pour la durée d’exécution de la relation contractuelle et/ou pour la durée d’utilisation du compte Utilisateur/Client. Ces durées s’entendent sous réserve des dispositions légales imposant des durées de conservation spécifiques à certaines informations ou documents.

Article 6 - Cookies

Lorsque le Visiteur navigue sur le site internet, certaines informations relatives à sa navigation peuvent être enregistrées dans des fichiers appelés « cookies ». Ces cookies sont installés par l’Éditeur sur le système informatique de l’utilisateur du site internet.

Ces cookies ont pour objectifs de faciliter la navigation sur le site internet, d’établir des statistiques de fréquentation telles que le nombre de visite, le nombre de pages vues, d’améliorer les performances du site internet, d’enregistrer des renseignements fournis dans les formulaires présents sur le site internet, de gérer et de sécuriser les espaces personnels, de gérer le panier de commande.

L’utilisateur du site internet peut refuser ces cookies via les paramètres de son navigateur.

Des cookies tiers sont également susceptibles d’être placés sur l’ordinateur de l’utilisateur. Ces cookies sont installés par des tiers et l’Éditeur n’a ni accès ni contrôle sur ces cookies. L’utilisateur du site internet peut refuser ces cookies via les paramètres de son navigateur.

Article 7 - Obligations et responsabilités des Visiteurs et des Clients

Les Visiteurs et les Clients s’engagent à :

  • ne pas publier des contenus comportant des informations erronées ou qui sont susceptibles d’induire en erreur ou encore qui seraient considérées comme illicites en vertu de la loi et des règlements en vigueur ou des présentes CGU ;
  • ne pas utiliser les informations publiées sur le Site Internet dans un but qui ne respecte pas la loi, les règlements en vigueur et les présentes CGU ;
  • ne pas usurper l’identité d’une autre personne ;
  • ne pas divulguer à un tiers les informations personnelles d’un Visiteur recueillies sur le Site Internet ;
  • ne pas utiliser le Site Internet à des fins illicites ;
  • ne pas utiliser les services du Site Internet pour les besoins d’une activité illégale;
  • ne pas détourner ou tenter de détourner une des fonctionnalités du Site Internet de son usage normal.

L’Éditeur se réserve le droit de bloquer l’accès au Site Internet à un Visiteur ou un Client en tout ou partie dès lors que ce dernier ne respecte pas l’ensemble des dispositions des présentes CGU.

En application de l’article 6. I. 7 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004 (n°2004-575), le Visiteur du Site Internet doit informer l’Éditeur, à l’adresse mail suivante : el.lardier@gmail.com, de tout contenu faisant l’apologie des crimes contre l’humanité, incitant à la haine raciale, touchant à la pornographie infantile, incitant à la violence ou portant atteinte à la dignité humaine.

Chaque Visiteur ou Client est tenu d’informer l’Éditeur (dans un délai maximum de 10 jours à compter de leur découverte) de tout vice ou contenu présent sur le Site Internet susceptible d’être erroné, illicite, ayant un caractère injurieux, discriminatoire ou diffamatoire. Pour avertir l’Éditeur, l’Utilisateur doit lui indiquer ses noms, prénoms, (pour une personne morale, sa dénomination sociale et numéro RCS), adresse et la description des faits litigieux. L’Éditeur s’engage à mettre tout en œuvre, à la réception de cet avertissement, pour remédier aux faits litigieux.

En utilisant le Site Internet, le Client déclare et garantit que toute information fournie lors de son adhésion au Site Internet est véridique, qu’il maintiendra l’exactitude de ces informations via une mise à jour régulière, qu’il est âgé d’au moins 18 ans et qu’il dispose de toute sa capacité juridique pour contracter.

Article 8 - Commande

L’acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisies de données sur des pages successives sur le Site.
L’acceptation définitive par le Client est la validation et l’acceptation de son paiement.

Le processus de commande ne peut aboutir que si le Client coche lui-même la case pour l’acceptation des conditions générales de vente.
L’Editeur se réserve le droit de refuser une commande au cas où un litige de paiement apparaîtrait.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après encaissement de l’intégralité du prix (sauf cas de paiement échelonné).

Validité de la signature électronique : Conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé de le Client par « double clic de validation » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus par la loi.

Preuve de la transaction : L’Editeur recommande au Client de conserver une trace des données relatives à sa commande sur support papier ou sur support informatique fiable jusqu’à la résolution définitive de sa commande.

Article 9 – Paiement

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site lors de l’enregistrement de la commande. Les prix sont exprimés en Euros, et TTC. L’Editeur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.

Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la commande des produits ou de manière échelonnée (si le plan de paiement est disponible). Le règlement de la commande interviendra par les moyens de paiement suivants : par carte bancaire via Paypal ou par compte Paypal. L’Editeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des organismes financiers.

Des pénalités de retard d’un montant égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage est applicable de plein droit au montant impayé au delà de la date de paiement prévue. S’y ajoute une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros.

Par ailleurs, le Client reste avisé que L’Editeur ne saurait être tenu pour responsable de toute malversation ou utilisation frauduleuse d’un quelconque moyen de paiement.

9.1 Carte bancaire via Paypal

Note importante : Il n’est pas nécessaire de posséder ou créer un compte Paypal pour utiliser ce moyen de paiement. Si le client n’a pas de compte Paypal il clique sur le lien « Vous n’avez pas de compte PayPal » et il suit les indications pas à pas. Il est alors dirigé vers une page sécurisée Paypal, où il pourra effectuer sa transaction soit par son compte Paypal, soit par carte bancaire via Paypal.

9.2 Paypal

Moyen de paiement en ligne privilégié car il permet d’une part le traitement rapide de votre commande puisque le paiement est immédiat et d’autre part il garantit une confidentialité totale de la transaction. En effet aucune information bancaire n’est stockée sur le site.

Article 10 - Délai de rétractation

Le Client dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception de ses produits pour retourner le ou les articles qui ne lui satisfont pas afin d’être remboursé.

Le Client renonce à son droit de rétractation pour tout achat de contenu numérique fourni sur un support immatériel.

Article 11 – Livraison

11.1 Inscription et modalités d’utilisation

Chaque Client garantit que les données qu’il communique sont exactes, sincères et conforme à la réalité. Toute information manquante est susceptible de retarder la validation de la commande et L’Editeur ne pourra être tenu responsable des conséquences de toute information erronée ou mensongère communiquée. Tout changement des données personnelles devra être communiqué, dans les plus brefs délais.

En cas de non utilisation de la formation, aucun remboursement ne pourra être demandé.

11.2 Transfert de propriété - Transfert des risques

Le transfert des produits et le transfert corrélatif des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, au Client sera réalisé dès acceptation du bon de commande, de la manière suivante : les premiers éléments de la formation seront envoyés par courriel ou disponibles sur un espace dédié, le reste du contenu étant livré en fonction des formations au fur et à mesure sur une période de 60 à 90 jours. Toute précision sera indiquée dans le courriel de confirmation.

Article 12 - Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’Éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’Internaute ;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
  • suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 13 – Limitation de responsabilité

Les produits vendus sur le site Internet sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier.

Les produits fournis par l’Editeur bénéficient, conformément aux dispositions légales, de la garantie légale de conformité, de la garantie légale contre les vices cachés affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation. Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation ou négligence de la part du Client , comme en cas d’accident ou de force majeure. La garantie de l’Editeur est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.

La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que le Visiteur utilise est sous son entière responsabilité.

Le Visiteur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. Le Visiteur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre du Visiteur :

  • du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
  • du fait du non-respect par lui des présentes conditions générales.

L’Éditeur n’est pas responsable des dommages causés à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de son utilisation du site et il renonce à toute action contre lui de ce fait.

Si l’Éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation du site par un Visiteur, il pourra se retourner contre lui pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 14 - Force majeure

Les parties se rapprocheront pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.Toutes circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant l’exécution dans des conditions normales de leurs obligations sont considérées comme des causes d’exonération des obligations des parties et entraînent leur suspension.

La partie qui invoque les circonstances visées ci-dessus doit avertir immédiatement l’autre partie de leur survenance, ainsi que de leur disparition.

Seront considérés comme cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 15 - Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux dont dépend le siège social de l’Editeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Toutefois, conformément à la loi relative à la consommation du 17 mars 2014, le Client peut recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des litiges en cas de contestation.

En cas de réclamation, Le Client peut s’adresser au Service Relation client par courriel à el.lardier@gmail.com en indiquant son n° de commande.

Conformément à l’article R616-1 du Code de la consommation à défaut de résolution amiable du litige le Client pourra s’adresser à un médiateur qu’il pourra trouver sur www.mediation-conso.fr

Article 16 - Contactez-moi

Pour toute question, information concernant le Site Internet, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : el.lardier@gmail.com